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Le directeur de la publication de ce site est M. Guillaume Richard, en sa qualité de Directeur Général de Oui Care Communication.

L’hébergeur du Site est la société OVH (tél. : +34 910 123 456), inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, France. Les serveurs sont situés en France.

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1. l’accès au site

L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure, d’événements indépendants de la volonté de Oui Care, ou d’interruptions nécessaires à la maintenance et aux améliorations techniques.

2. Droits de propriété intellectuelle

2.1. Propriété des droits

Tous les éléments du Site (textes, logos, images, sons, logiciels, icônes, design, bases de données, etc.) sont protégés par les législations nationales et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de Oui Care et/ou de ses partenaires.

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2.3. Liens vers le site

Oui Care s’efforce de fournir des informations exactes sur le site, mais ne garantit pas leur exactitude ou leur mise à jour à tout moment. Les documents et le contenu sont fournis « en l’état », sans garantie expresse ou implicite.

Oui Care n’est pas responsable :

  • Erreurs ou omissions dans les informations fournies.
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3. Limitation de la responsabilité

3.1. Général

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3.2. Sécurité et virus

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3.3. Liens vers des tiers

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites web de tiers. Oui Care ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites ni des dommages pouvant résulter de leur consultation.

4. Dispositions finales

Oui Care se réserve le droit de modifier ou de supprimer, sans préavis, tout contenu ou service sur le Site.

Si l’une des dispositions des présentes Mentions Légales est déclarée nulle ou inapplicable par une autorité judiciaire, les autres dispositions resteront en vigueur.

5. Droit applicable

Les présentes conditions d’utilisation sont régies par le droit espagnol.

6. Résolution des conflits

En cas de litige lié à l’utilisation du Site, l’utilisateur doit adresser une réclamation à :

📍 Adresse : Oui Care – Calle de la Tranquilidad, 25, 28010 Madrid, Espagne
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En l’absence de réponse satisfaisante dans un délai de deux mois, l’utilisateur peut s’adresser à une instance de médiation de la consommation afin de résoudre le litige à l’amiable.

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